Mentions Légales
Généralités
Ce site web www.respimer.fr a été créé pour fournir des informations générales sur les gammes de produits Respimer et de fournir des informations générales sur les symptômes rhino-sinusiens. Ce site web ne saurait remplacer une consultation chez un médecin. Seul votre médecin est habilité à poser un diagnostic.
Toute utilisation de ce site et de ses services implique de la part de l’utilisateur l’acceptation sans exception ni réserve des présentes conditions générales d’utilisation.
Les informations sur ce site sont à l’usage des résidents en France. Ce site ainsi que son utilisation sont soumis au droit français. Au regard de ce qui précède, la présentation des produits est donc conforme au droit français, étant entendu que ces mêmes produits peuvent ne pas être autorisés ou bien avoir des indications différentes d’un pays à un autre.
Responsabilités
La « Société LABORATOIRE PERRIGO FRANCE » et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité :
Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur le site,
Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site,
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Ce site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d’autres sites web. La société LABORATOIRE PERRIGO FRANCE ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants des LABORATOIRE PERRIGO FRANCE et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Enfin, les LABORATOIRE PERRIGO FRANCE pourront à tout moment, modifier ou interrompre de manière temporaire ou permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations, et/ou des modifications sur le site sans pour autant être tenus responsables de ces modifications, suspensions ou interruptions du site. A cet effet, les LABORATOIRE PERRIGO FRANCE ne fournissent aucune garantie quant à la disponibilité ou l’accessibilité du site.
Identifiant unique
Les identifiants uniques attestant de l’enregistrement au registre des producteurs des filières listées dans le tableau ci-dessous, en application de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement, ont été attribué à la société LABORATOIRE PRRIGO FRANCE (code Siret : 54204465600115). Ces identifiants attestent de sa conformité au regard de son obligation d’enregistrement au registre des producteurs et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès de :
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Adelphe – Emballages ménagers : FR205800_01INFJ
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Citéo – papiers : FR205800_03JORT
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Cyclamed – Médicaments non utilisés : FR205800_08MDUM
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Ecodds – Déchets diffus spécifiques : FR205800_07XRDM
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Ecosystem – Equipements électriques et électroniques : FR003076_05MY3S
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Corepile – Piles et Batteries : FR013185_06WDEZ
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site et ses applications sont protégés par le droit d’auteur, le droit de propriété intellectuelle, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit en vigueur. Ils demeurent la propriété exclusive des LABORATOIRE PERRIGO FRANCE ou de ses propriétaires respectifs.
Dispositions juridictionnelles
Ce site ainsi que ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. La présentation des produits est conforme au droit français, les produits peuvent ne pas être autorisés ou avoir des indications différentes d’un pays à l’autre.
Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.
Par conséquent en cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Autres Informations
Ce site appartient aux LABORATOIRE PERRIGO FRANCE, Société par Actions Simplifiée au capital social de 26.055.154,00 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 542 044 656, dont le siège social est situé 20 rue André Gide, boîte postale 80, 92321 Châtillon Cedex – France.
Tél. : +33 (0)1 55 48 18 00
Fax. : +33 (0)1 55 48 18 01
La direction de la publication est représentée par le directeur général.
L’éditeur :
LABORATOIRE PERRIGO FRANCE, dont le siège social est situé 20, rue André Gide, 92 321 Châtillon Cedex.
L’hébergeur :
COMBELL NV Skaldenstraat 121 9042 Gent, Belgique.
Nous contacter
Par mail: CHCIFRLOPFQualiteProduit@perrigo.com
Par courrier: LABORATOIRE PERRIGO FRANCE 20 rue André Gide, 92 321
Châtillon Cedex
Par téléphone: +33 (0)1 55 48 18 00 ou 0800 943 123 (pour les renseignements produits et questions vétérinaires)